Décision modificative n°2

ANNEXES - Décision modificative n°2

Organismes divers - Attribution de subventions - Exercice 2014

ANNEXES - Organismes divers - Attribution de subventions - Exercice 2014

Taxe d'urbanisme - Refus d'une demande d'admission en non-valeur

Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

 Société anonyme d'habitations à loyer modéré VILLEO - Renégociations de dix emprunts - Demande de modification des garanties d'emprunts accordées par la Ville

ANNEXES -  Société anonyme d'habitations à loyer modéré VILLEO - Renégociations de dix emprunts - Demande de modification des garanties d'emprunts accordées par la Ville

Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Années 2012-2014 - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs n° 2012-253 du 20 avril 2012

ANNEXES - Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Années 2012-2014 - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs n° 2012-253 du 20 avril 2012

Convention de création et de gestion d'un outil informatique dédié à la gestion de la dette

ANNEXES - Convention de création et de gestion d'un outil informatique dédié à la gestion de la dette