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Conseil municipal du 24 septembre 2007

FINANCES
VD2007-09-24_056
Organismes divers - Attributions de subventions
VD2007-09-24_057
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
VD2007-09-24_058
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Compte de gestion unique et compte financier de l'exercice 2006 - Information du Conseil Municipal
VD2007-09-24_059
Indemnité de conseil au trésorier municipal - Remplacement de Madame Monique Dusart par Monsieur Louis-Paul Janet
VD2007-09-24_060
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
VD2007-09-24_061
Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
VD2007-09-24_062
Charges transférées à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise par la commune de Fénay - Rapport de la commission d'évaluation - Approbation

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