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Conseil municipal du 25 septembre 2006

FINANCES
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Eté 2007 - Programmation culturelle - Demandes de subventions
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Festival « Grésilles en fête » - Demandes de subventions - Année 2007
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Bibliothèque municipale - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2007
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Auditorium - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2007
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Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
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Organismes de subventions
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Association des Professionnels Européens de la Carte d'Achat - Adhésion de la Ville
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Création de divers tarifs - Extension du tarif réduit
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Logements vacants depuis plus de cinq ans - Assujettissement à la taxe d'habitation
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Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
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Maison de retraite "La Providence" - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement de quatre emprunts d'un montant total de 5 278 782 -
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Association Côte d'Orienne pour le Développement Et la Gestion d'actions sociales et médico-sociales (ACODEGE) - Acquisition de locaux, rue Jean XXIII, à Dijon - Demande de garantie de la Ville pour la réalisation d'un emprunt de 596 812 -
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Union Luso Française Européenne Dijon - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt d'un montant de 400 000 -
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Association pour le Logement et l'Insertion Sociale des jeunes de la région dijonnaise (ALIS) - Acquisition du foyer des Tanneries 6, rue du pont des Tanneries à Dijon - Modification de la garantie accordée par la Ville le 26 septembre 2005
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Pôles de compétitivité - Exonération temporaire de taxe foncière sur les propriétés bâties

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