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Conseil municipal du 26 juin 2006

FINANCES
VD2006-06-26_1461
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2005 - Approbation
VD2006-06-26_1462
Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2005 - Approbation
VD2006-06-26_1463
Exercice 2005 - Affectation des résultats
VD2006-06-26_1464
Budget Supplémentaire de l'exercice 2006 - Décision modificative n°2 - Approbation
VD2006-06-26_1497
Association JDA Dijon Bourgogne - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Acompte sur la saison 2006-2007 - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association
VD2006-06-26_1498
Année 2006 - Soutien financier à des athlètes dijonnaises - Contrats de partenariat
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Année 2006 - Soutien financier de la Ville à Mlle Marine Debauve et à M. Gérard Bichet - Contrats de partenariat - Annulation
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Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Création de tarifs
VD2006-06-26_1503
Amélioration de l'attractivité commerciale du centre ville - Programme du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) - Bilan de la deuxième tranche - Approbation de la troisième tranche - Demande de subvention
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Organismes divers - Attributions de subventions
VD2006-06-26_1508
Union Luso Française Européenne Dijon - Construction de la maison du Sud, avenue de Stalingrad - Attribution d'une subvention
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Délégation de pouvoirs au Maire à l'effet d'accomplir certains actes en vue d'en accélérer l'exécution - Gestion de la trésorerie de la Ville
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Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2005 - Rapport d'exécution
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Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
VD2006-06-26_1512
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités

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