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conseil municipal du 24 juin 2019

FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_001_20190624.PDF
Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2018 – Approbation
DELIB_VD2019_06_24_002A_20190624.pdf
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2018 – Approbation
DELIB_VD2019_06_24_002_20190624.PDF
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2018 – Approbation
DELIB_VD2019_06_24_003_20190624.PDF
Exercice 2018 - Affectation des résultats
DELIB_VD2019_06_24_004A_20190624.pdf
Schéma de mutualisation métropolitain - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune - Révision de l'attribution de compensation de la commune
DELIB_VD2019_06_24_004_20190624.PDF
Schéma de mutualisation métropolitain - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune - Révision de l'attribution de compensation de la commune
DELIB_VD2019_06_24_005A_20190624.pdf
Piscine du Carrousel - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l’attribution de compensation de la commune
DELIB_VD2019_06_24_005_20190624.PDF
Piscine du Carrousel - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l’attribution de compensation de la commune
DELIB_VD2019_06_24_006A_20190624.pdf
Budget Supplémentaire de l'exercice 2019 - Décision modificative n°1 – Approbation
DELIB_VD2019_06_24_006_20190624.pdf
Budget Supplémentaire de l'exercice 2019 - Décision modificative n°1 – Approbation
DELIB_VD2019_06_24_007A_20190624.pdf
Habellis – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
DELIB_VD2019_06_24_007_20190624.PDF
Habellis – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
DELIB_VD2019_06_24_008A_20190624.pdf
SCIC Habitat Bourgogne – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
DELIB_VD2019_06_24_008_20190624.PDF
SCIC Habitat Bourgogne – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
DELIB_VD2019_06_24_009A_20190624.pdf
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2019
DELIB_VD2019_06_24_009_20190624.pdf
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2019
DELIB_VD2019_06_24_010A_20190624.pdf
Restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris – Subvention exceptionnelle à la Fondation du Patrimoine
DELIB_VD2019_06_24_010_20190624.PDF
Restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris – Subvention exceptionnelle à la Fondation du Patrimoine
DELIB_VD2019_06_24_011A_20190624.pdf
CIGV - Construction du pôle culturel - Subvention au profit de l'Association du pôle culturel de la Cité de la gastronomie et du Vin
DELIB_VD2019_06_24_011_20190624
CIGV - Construction du pôle culturel - Subvention au profit de l'Association du pôle culturel de la Cité de la gastronomie et du Vin