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Conseil Municipal du lundi 22 novembre 2021 18h30

FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2022
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ANNEXES - Rapport sur les orientations budgétaires 2022 - Ville de Dijon
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ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021
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Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021
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Schéma de mutualisation métropolitain 2021-2026 - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune imputée sur l'attribution de compensation - Révision libre de l'attribution de compensation de la commune
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ANNEXES - ANNEXE 1 - Rapport CLECT 22102021
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ANNEXES - ANNEXE 2 - Avenant 1 convention services communs métropole + Dijon + CCAS
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Personnel municipal – Régime indemnitaire – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
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Personnel municipal - Temps de travail des agents des services de la Ville de Dijon
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ANNEXES - Délibération Ville Temps de travail - annexe
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Personnel municipal – Protection sociale complémentaire – Augmentation de la participation employeur pour le risque prévoyance
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Personnel municipal - Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle

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