Démarches en ligne
Mes démarches
Mon foyer
Mon profil
Démarches en ligne
Mes démarches
Mon foyer
Mon profil
Connexion
Retourner à la recherche d'assemblée
Conseil Municipal du lundi 22 novembre 2021 18h30
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2021_11_22_006
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2022
DELIB_VD2021_11_22_006_A
ANNEXES - Rapport sur les orientations budgétaires 2022 - Ville de Dijon
DELIB_VD2021_11_22_007A_20211122
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021
DELIB_VD2021_11_22_007
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021
DELIB_VD2021_11_22_008
Schéma de mutualisation métropolitain 2021-2026 - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune imputée sur l'attribution de compensation - Révision libre de l'attribution de compensation de la commune
DELIB_VD2021_11_22_008_A
ANNEXES - ANNEXE 1 - Rapport CLECT 22102021
DELIB_VD2021_11_22_008_B
ANNEXES - ANNEXE 2 - Avenant 1 convention services communs métropole + Dijon + CCAS
DELIB_VD2021_11_22_009
Personnel municipal – Régime indemnitaire – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
DELIB_VD2021_11_22_010
Personnel municipal - Temps de travail des agents des services de la Ville de Dijon
DELIB_VD2021_11_22_010_A
ANNEXES - Délibération Ville Temps de travail - annexe
DELIB_VD2021_11_22_011
Personnel municipal – Protection sociale complémentaire – Augmentation de la participation employeur pour le risque prévoyance
DELIB_VD2021_11_22_012
Personnel municipal - Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle
Thème
Effacer ()
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (12)
Toute la
Métropole
dans votre
Poche !
Télécharger
l'application
OnDijon