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Conseil de communauté du jeudi 17 décembre 2015
INFORMATIONS ET AVIS
GD2015-12-17_053
Projet de Schéma Départemental de coopération intercommunale de Côte d'Or - Avis du Conseil de Communauté
GD2015-12-17_053A
ANNEXES - Projet de Schéma Départemental de coopération intercommunale de Côte d'Or - Avis du Conseil de Communauté
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