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Conseil municipal du 14 décembre 2009
JEUNESSE
VD2009-12-14_020
Contrat " enfance et jeunesse " conclu entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Volet " jeunesse " - Intégration de l'accueil de loisirs de l'école maternelle Mansart - Avenant n° 2 - Modification
VD2009-12-14_021
Accueil de loisirs extra-scolaire du Comité d'Entreprise Régional de la SNCF (CER SNCF) - Convention d'objectifs et de moyens - Renouvellement
VD2009-12-14_022
Accueil de loisirs extra-scolaire du château de Pouilly - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP21) - Avenant n° 4
VD2009-12-14_023
Accueil de loisirs extra-scolaire du centre social des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP21) - Avenant n° 2
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