Rue des Godrans - Ouverture du mur de la Banque de France - Fonds de concours

ANNEXES - Rue des Godrans - Ouverture du mur de la Banque de France - Fonds de concours

14, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'un appartement

ANNEXES - 14, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'un appartement

Ensemble immobilier 5, rue Pasteur - Désaffectation du domaine public - Cession

ANNEXES - Ensemble immobilier 5, rue Pasteur - Désaffectation du domaine public - Cession

14, rue Hoche - Cession d'une emprise foncière

ANNEXES - 14, rue Hoche - Cession d'une emprise foncière

Logement à loyer modéré - 8,rue des Muriers - Cession d'un immeuble d'habitation à Dijon Habitat

ANNEXES - Logement à loyer modéré - 8,rue des Muriers - Cession d'un immeuble d'habitation à Dijon Habitat

Logement à loyer modéré - 38, rue Colson - Cession d'un immeuble d'habitation à la société Villéo

ANNEXES - Logement à loyer modéré - 38, rue Colson - Cession d'un immeuble d'habitation à la société Villéo

Rues Joseph Garnier, Ernest Lory et Jérôme Marlet - Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal d'emprises foncières - Désaffectation des chemins ruraux n°12 et 15 - Engagement des formalités administratives préalables

ANNEXES - Rues Joseph Garnier, Ernest Lory et Jérôme Marlet - Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal d'emprises foncières - Désaffectation des chemins ruraux n°12 et 15 - Engagement des formalités administratives préalables

Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Ensemble immobilier Kir - Salle de sport - Modification des conditions d'acquisition

Angle Marne-Marbotte - Opération « Cour de Jade » - Acquisition d'une emprise foncière

ANNEXES - Angle Marne-Marbotte - Opération « Cour de Jade » - Acquisition d'une emprise foncière