Démarches en ligne
Mes démarches
Mon foyer
Mon profil
Démarches en ligne
Mes démarches
Mon foyer
Mon profil
Connexion
Retourner à la recherche d'assemblée
Conseil municipal du 15 décembre 2014
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20141215_013
Marché de Gros - Rues de Skopje et Docteur Stein - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Cessions de tènements fonciers à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
VD20141215_013A
ANNEXES - Marché de Gros - Rues de Skopje et Docteur Stein - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Cessions de tènements fonciers à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
VD20141215_014
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Constitution de servitudes
VD20141215_014A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Constitution de servitudes
VD20141215_015
Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau-Boudronnée - Cité des Affaires - Cession des droits à construire par promesse synallagmatique de vente à la SCI « Clemenceau Marbotte » - Avenant n° 2
VD20141215_016
Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Classement de voies dans le domaine public communal
VD20141215_016A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Classement de voies dans le domaine public communal
Thème
Effacer ()
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (7)
Toute la
Métropole
dans votre
Poche !
Télécharger
l'application
OnDijon