Retourner à la recherche d'assemblée

Conseil municipal du 17 juin 2021

LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2021_06_17_022A_20210617
ZAC Ecopôle Valmy – Cession de parcelles de terrain à la SPLAAD
DELIB_VD2021_06_17_022_20210617
ZAC Ecopôle Valmy – Cession de parcelles de terrain à la SPLAAD
DELIB_VD2021_06_17_023A_20210617
Restructuration du centre Dauphine – Cession d’une emprise au syndicat des copropriétaires – Constitution de servitudes
DELIB_VD2021_06_17_023_20210617
Restructuration du centre Dauphine – Cession d’une emprise au syndicat des copropriétaires – Constitution de servitudes

Thème

Effacer () LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (4)

Toute la Métropole dans votre Poche !

Télécharger l'application OnDijon