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Conseil municipal du 09 novembre 2009

PATRIMOINE
VD2009-11-09_033
Groupe scolaire Darcy - Extension du restaurant scolaire - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
VD2009-11-09_034
Travaux d'entretien à réaliser au nom du groupement de commandes constitué entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale - Marchés conclus entre la Ville et les sociétés Pedron (lot n°3A), Cepima (lot n°3B) et Sia revêtements (lot n°7) - Avenantsn°1
VD2009-11-09_035
Sites d'accueil des enfants de moins de six ans - Maintenance et installation de jeux de cours - Marché passé entre la Ville et la société Aj3m-Dmr (lot n°2 : installation de jeux de cours) - Avenant n°1
VD2009-11-09_036
Association du "Souvenir Français - Délégation Générale de Côte d'Or - Comité de Dijon" - Mise à disposition de la parcelle de terrain sur laquelle est édifié le monument à la mémoire des civils et militaires de Côte d'Or morts pour la France en Extrême-Orient - Convention d'occupation
VD2009-11-09_037
Association départementale d'éducation populaire "Culture et Bibliothèques Pour Tous" (CBPT) - Mise à disposition de locaux propriétés de la Ville 2-4, allée Darius Milhaud - Reconduction - Convention à passer entre les parties
VD2009-11-09_038
Laverie municipale - Location et entretien du linge plat - Lancement de la consultation - Signature du marché
VD2009-11-09_039
Divers bâtiments - Construction de préaux - Demandes de permis de construire

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