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Conseil municipal du 12 mai 2014

PATRIMOINE
VD2014-05-12_010
Fort de la Motte Giron - Rénovation - Convention à conclure entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne - Demande de permis de construire
VD2014-05-12_010A
ANNEXES - Fort de la Motte Giron - Rénovation - Convention à conclure entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne - Demande de permis de construire
VD2014-05-12_011
Travaux de second oeuvre dans les propriétés de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et l'association CESAM
VD2014-05-12_011A
ANNEXES - Travaux de second oeuvre dans les propriétés de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et l'association CESAM

Thème

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