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Conseil municipal du 28 septembre 2009
PETITE ENFANCE
VD2009-09-28_009
Petite enfance - Convention« enfance et jeunesse » conclue entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Volet « enfance » - Avenant n°2
VD2009-09-28_010
Petite enfance - Crèches Jean Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'Association de Gestion et d'Animation des Crèches de la Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2009 - Avenant n°16
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