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Conseil municipal du 18 novembre 2013

PERSONNEL
VD2013-11-18_029
Mutualisation des services « Politique de la ville, Emploi, Insertion - Économie Sociale et Solidaire » et « Renouvellement urbain » de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Conventions de mise à disposition réciproque de personnel
VD2013-11-18_029A
ANNEXES - Mutualisation des services « Politique de la ville, Emploi, Insertion - Économie Sociale et Solidaire » et « Renouvellement urbain » de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Conventions de mise à disposition réciproque de personne
VD2013-11-18_030
Personnel municipal - Transaction
VD2013-11-18_030A
ANNEXES - Personnel municipal - Transaction

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