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Conseil municipal du 28 septembre 2015
PERSONNEL
VD20150928-035
Ressources humaines – Communauté urbaine – Transferts de personnels – Suppression de postes
VD20150928-036
Personnel municipal – Passation de contrat
VD20150928-036A
ANNEXES - Personnel municipal – Passation de contrat
VD20150928-037
Personnel municipal – Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or – Comité médical et Commission de Réforme
VD20150928-037A
ANNEXES - Personnel municipal – Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or – Comité médical et Commission de Réforme
VD20150928-038
Personnel municipal - service civique : accueil de jeunes au sein des services municipaux
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