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Conseil municipal du 29 juin 2009

PERSONNEL
VD2009-06-29_075
Passation de contrats
VD2009-06-29_076
Dispositif « Contrat d'accompagnement dans l'emploi » - Mise en place dans les services de la Ville
VD2009-06-29_077
Action en faveur des agents de la Ville en situation de surendettement - Convention à passer entre la Ville et l'association Crésus Bourgogne
VD2009-06-29_078
Organisation des concours et examens relevant de la compétence de la Ville - Conventions à passer entre la Ville et le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
VD2009-06-29_079
Modification du régime des astreintes
VD2009-06-29_080
Développement des actions d'insertion et de maintien des personnes handicapées dans la fonction publique

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