Ensemble immobilier 15 rue des Corroyeurs - Promesse de bail emphytéotique au profit de la SDAT

ANNEXES - Convention de financement DC SDAT 2021 Immeuble rue des Corroyeurs

ANNEXES - 3 Evaluation dossier SDAT

ANNEXES - 2 Promesse de bail au 08 11 2021

ANNEXES - 1 Corroyeurs_n15_Sdat_CM

Indemnisation de la Ville pour la campagne de vaccination COVID 19

ANNEXES - convention de reversement CPTS VD 2021

Dispositif EMAS : financement 2021

ANNEXES - 20-1 Convention SDAT DM VD EMAS

Nouveau règlement intérieur de l'Observatoire de l'âge

ANNEXES - Règlement intérieur de l’Observatoire de l’âge de la Ville de DIJON

Avenants à conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et diverses associations

ANNEXES - 5 Avenant n1 CPOM DAD 21 2021

ANNEXES - 6 Avenant n1 CPOM DUC ATHLE 2021

ANNEXES - 1 Zutique Avenant n 5 2021 2022

ANNEXES - 2 Avenant n2 Maison Phare 2021

ANNEXES - 3 Avenant n3 CPOM ADN 2021

ANNEXES - 4 Avenant n5 CPOM ASFO 2021

Participation citoyenne - Leviers d'action

ANNEXES - Charte de la participation citoyenne

Ateliers de quartier - Règlement intérieur

ANNEXES - 24-2 reglement des tirages au sort

ANNEXES - 24-1 Reglement interieur Ateliers

ANNEXES - Quartiers de Dijon

Vœu présenté par le groupe socialiste, radical, citoyen et apparentés : Corriger les effets pervers de la réforme des APL