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Conseil municipal du 30 juin 2008
SOLIDARITÉ
VD2008-06-30_041
Petite enfance - Règlement intérieur des maisons de la petite enfance - Modification
VD2008-06-30_042
Petite enfance - Relais « assistantes maternelles » d'Alembert, de la Fontaine d'Ouche et Roosevelt - Prestation de service « relais assistantes maternelles » - Conventions à passer entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or
VD2008-06-30_043
Petite enfance - Maison de la petite enfance Roosevelt - Installation d'un centre de consultations du service de la Protection Maternelle et Infantile - Mise à disposition de locaux au bénéfice du Département de la Côte d'Or - Convention
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