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Conseil municipal du 14 décembre 2009

SPORTS
VD2009-12-14_013
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Structure artificielle d'escalade - Mode de gestion - Délégation de service public - Contrat d'affermage à passer entre la Ville et l'Union Nationale des Centres Sportifs de Plein Air
VD2009-12-14_014
Association JDA Dijon-Bourgogne - Saison 2009-2010 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement - du 18 juillet 2009 - Avenant n° 1
VD2009-12-14_015
Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2009-2010 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association
VD2009-12-14_016
Association Stade Dijonnais Côte d'Or et Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Saison 2009-2010 - Subventions de fonctionnement - Missions d'intérêt général : conventions de financement - Commande de prestations de service : marché négocié sans mise en concurrence
VD2009-12-14_017
Association Dijon Football Côte d'Or - Saison 2008-2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 5 août 2009 - Avenant n° 1
VD2009-12-14_018
Aide de la Ville à l'acquisition de cotisations sportives au bénéfice des familles en difficulté -Décision de principe - Demandes de subventions
VD2009-12-14_019
Banderoles de communication - Prêt aux organisateurs de manifestations sportives - Perte ou non-restitution dans les délais - Tarifs

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