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Conseil municipal du 16 décembre 2013

SPORTS
VD2013-12-16_011
Installations sportives municipales - Création de tarifs - Adaptation des modalités de paiement - Modification du règlement
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ANNEXES - Installations sportives municipales - Création de tarifs - Adaptation des modalités de paiement - Modification du règlement
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Associations sportives - Missions d'intérêt général - Saison 2013-2014 - Subventions de fonctionnement - Association JDA Dijon Bourgogne : convention du 22 août 2013, avenant n°1 - Association Cercle Dijon Bourgogne : convention du 3 octobre 2013 , avenant n°1 - Associations Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or , conventions de financement
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ANNEXES - Associations sportives - Missions d'intérêt général - Saison 2013-2014 - Subventions de fonctionnement - Association JDA Dijon Bourgogne : convention du 22 août 2013, avenant n°1 - Association Cercle Dijon Bourgogne : convention du 3 octobre 2013 , avenant n°1 - Associations Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or , conventions de financement
VD2013-12-16_013
Tennis Club Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
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ANNEXES - Tennis Club Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
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Cercle Sportif Laïque Dijonnais - Saison 2013-2014 - Subvention de fonctionnement : modification du montant - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et l'association : avenant n°1
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ANNEXES - Cercle Sportif Laïque Dijonnais - Saison 2013-2014 - Subvention de fonctionnement : modification du montant - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et l'association : avenant n°1

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