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Conseil municipal du 17 décembre 2012

SPORTS
VD2012-12-17_016
Association Dijon Football Côte d'Or - Aménagement d'un centre de formation - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots-Périmètre, mode de calcul des dépenses de consommation de fluides: modifications - Nouvelle convention
VD2012-12-17_017
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots-Indemnité de location - Modifications des modalités de calcul - Nouvelle convention
VD2012-12-17_018
Associations sportives - Missions d'intérêt général-Saison 2012-2013 - Subventions de fonctionnement - Association JDA Dijon Bourgogne:convention du 25 juillet 2012 , avenant n°1-Associations Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or - Conventions de financement
VD2012-12-17_019
Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location des lignes d'eau de la piscine olympique du Grand Dijon - Convention du 21 juin 2011- Avenant n°1
VD2012-12-17_020
Cercle Sportif Laique Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
VD2012-12-17_021
Association Sportive Fontaine d'Ouche - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association

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