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conseil municipal du 21 novembre 2016

SPORTS
VD20161121-012
Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Sociétés par Actions Simplifiées Cercle Dijon Bourgogne et Dijon Hockey Club – Mise à disposition d'équipements sportifs – Indemnités de location – Saisons 2016-2017 à 2020-2021 – Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
VD20161121-012A
ANNEXES - Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Sociétés par Actions Simplifiées Cercle Dijon Bourgogne et Dijon Hockey Club – Mise à disposition d'équipements sportifs – Indemnités de location – Saisons 2016-2017 à 2020-2021 – Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
VD20161121-013
Association Grésilles Football Club – Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
VD20161121-013A
ANNEXES - Association Grésilles Football Club – Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association

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