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Conseil municipal du 28 juin 2012

SPORTS
VD2012-06-28_039
Stade Gaston Gérard - Transfert de compétences entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Procès - verbal de mise à disposition - Convention
VD2012-06-28_040
Association Dijon Football Côte d'Or - RETIRE
VD2012-06-28_041
Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2012-2013 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association
VD2012-06-28_042
Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2011-2012 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 10 janvier 2012 - Avenant n°1
VD2012-06-28_043
Association Stade Dijonnais Côte d'Or et Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade Dijonnais - Saison 2011 - 2012 - Aides complémentaires de fonctionnement - Conventions de financement du 3 janvier 2012 : avenants n°1
VD2012-06-28_044
Année 2012 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
VD2012-06-28_045
Ludothèque  La Récré  - Tarification - Règlement intérieur - Modification
VD2012-06-28_046
Dispositif d'Education Citoyenne et d'Aide aux Devoirs - Pérennisation - Convention à conclure entre la Ville, l'administration de l'Education Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte-d'Or

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