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Conseil municipal du 28 septembre 2009

SPORTS
VD2009-09-28_011
Association Stade Dijonnais Côte d'Or - Construction d'une tribune couverte - Mise à disposition d'un terrain au stade Bourillot - Attribution d'une subvention d'investissement - Bail emphytéotique à conclure entre la Ville et l'association
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Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Bourgogne Handball - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Instauration d'une indemnité de location d'équipements sportifs - Saison 2009-2010 - Convention à passer entre la Ville et le club
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Société Anonyme Sportive Professionnelle JDA Dijon - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Indemnité de location d'équipements sportifs - Convention à passer entre la Ville et le club
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Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Mise à disposition du stade Bourillot - Indemnité de location d'équipements sportifs - Convention à passer entre la Ville et le club
VD2009-09-28_015
Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Tribunes Nord et Sud - Marchés négociés sans mise en concurrence à passer entre la Ville, le groupement constitué par les sociétés Michel Rémon et Igrec Ingénierie et les sociétés Ace Btp, Bureau Veritas et Prosseco - Modification du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Ajustement du délai d'exécution de l'opération - Demandes de subventions
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Accueil de loisirs extra-scolaire du château de Pouilly - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP21) - Prorogation - Avenant n°3
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Accueil de loisirs extra-scolaire du centre social des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP21) - Avenant n°1
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Neuvièmes « journées des droits de l'enfant » - Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Missions complémentaires - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or (FOL 21) - Avenant n°2

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