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Conseil municipal du 09 novembre 2009

URBANISME
VD2009-11-09_009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Point Relais de la Maison de l'Emploi du bassin dijonnais - Acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Approbation du contrat de réservation - Demandes de subventions
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Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté Marc Seguin - Aménagement de la voie transversale - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Participation de la Ville
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Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Intégration des communes de Chenôve et de Talant - Augmentation de capital
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Eco-quartier Hyacinthe Vincent - Rue Angélique Ducoudray - Rétrocession des espaces publics - Convention à passer entre la Ville et la Société Nationale Immobilière
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Tènement foncier 114-124, rue Monge - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la société Icade Promotion Grand Est
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Quartier Clemenceau - Suppression de servitudes de passages publics piétonniers et cession de droits de passage à la copropriété Saint-Nicolas
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Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Reconstitution de l'offre de logements à loyer modéré - Construction de cinq logements 16, quai de Belfort - Acquisition - amélioration de huit logements 15, avenue de Marbotte et de six logements 10, rue Neuve Bergère - Participation de la Ville
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Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de dix logements rue d'Alembert, trente logements avenue Champollion, vingt-trois logements dans la Zone d'Aménagement Concerté Marc Seguin, vingt logements 44 à 48, rue Charles Dumont - Participation de la Ville
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Logement à loyer modéré - 3, rue Meyerbeer - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais
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Logement à loyer modéré - 43, rue de Larrey - Cession d'une propriété bâtie à Orvitis
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Logement à loyer modéré - 13, chemin du Pré Versé - Cession d'une parcelle de terrain à Orvitis

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