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Conseil municipal du 15 décembre 2014

URBANISME
VD20141215_005
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal-Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
VD20141215_005A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal-Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
VD20141215_006
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
VD20141215_006A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
VD20141215_007
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
VD20141215_007A
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
VD20141215_008
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
VD20141215_008A
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
VD20141215_009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2013 - Approbation
VD20141215_009A
ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2013 - Approbation
VD20141215_010
Rue Ernest Lory - Réalisation d'un programme immobilier - Déclassement désaffectation du domaine public communal - cession d'un tènement foncier à Dijon Habitat - Acquisition d'un tènement foncier sur l'Établissement Public Foncier Communal
VD20141215_010A
ANNEXES - Rue Ernest Lory - Réalisation d'un programme immobilier - Déclassement désaffectation du domaine public communal - cession d'un tènement foncier à Dijon Habitat - Acquisition d'un tènement foncier sur l'Établissement Public Foncier Communal

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