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Conseil municipal du 16 décembre 2013

URBANISME
VD2013-12-16_003
Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Mise à l'étude - Constitution de l'instance consultative-Définition des modalités de concertation
VD2013-12-16_003A
ANNEXES - Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Mise à l'étude - Constitution de l'instance consultative-Définition des modalités de concertation
VD2013-12-16_004
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Études et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Avenant n°2 - Approbation
VD2013-12-16_004A
ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Études et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Avenant n°2 - Approbation

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