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Conseil municipal du 17 décembre 2018

URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_002A_20181217.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
DELIB_VD2018_12_17_002_20181217.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
DELIB_VD2018_12_17_003A_20181217.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
DELIB_VD2018_12_17_003_20181217.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
DELIB_VD2018_12_17_004A_20181217.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
DELIB_VD2018_12_17_004_20181217.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
DELIB_VD2018_12_17_005A_20181217.pdf
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Versement d’une partie de la subvention globale - Approbation
DELIB_VD2018_12_17_005_20181217.PDF
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Versement d’une partie de la subvention globale - Approbation
DELIB_VD2018_12_17_006A_20181217.pdf
Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 – Approbation
DELIB_VD2018_12_17_006_20181217.PDF
Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 – Approbation
DELIB_VD2018_12_17_007A_20181217.pdf
ORU des Grésilles - ZAC "Espace Champollion" - Ilot A - Résiliation anticipée de la convention publique d'aménagement
DELIB_VD2018_12_17_007_20181217.PDF
ORU des Grésilles - ZAC "Espace Champollion" - Ilot A - Résiliation anticipée de la convention publique d'aménagement

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