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Conseil municipal du 17 juin 2021

URBANISME
DELIB_VD2021_06_17_016A_20210617
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d’Ouche - Avenant n°6 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation
DELIB_VD2021_06_17_016_20210617
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d’Ouche - Avenant n°6 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation
DELIB_VD2021_06_17_017A_20210617
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté « Quai des Carrières Blanches » - Avenant n°8 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation
DELIB_VD2021_06_17_017_20210617
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté « Quai des Carrières Blanches » - Avenant n°8 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation
DELIB_VD2021_06_17_018A_20210617
Zone d'Aménagement Concerté « Ecocité Jardin des Maraîchers » - Avenant n°7 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation
DELIB_VD2021_06_17_018_20210617
Zone d'Aménagement Concerté « Ecocité Jardin des Maraîchers » - Avenant n°7 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation
DELIB_VD2021_06_17_019A_20210617
Territoire Grand Sud - Lot 4 « Amora » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation
DELIB_VD2021_06_17_019_20210617
Territoire Grand Sud - Lot 4 « Amora » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation
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Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l’Arsenal - Avenants n°7 et n°8 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Sud » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation
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Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l’Arsenal - Avenants n°7 et n°8 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Sud » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation
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Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" – Concession Grand Est – Installation de la Ligue régionale Bourgogne Franche Comté de Football - Demande de garantie d'emprunt – Approbation d’un avenant n°8 prolongation de la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est »
DELIB_VD2021_06_17_021_20210617
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" – Concession Grand Est – Installation de la Ligue régionale Bourgogne Franche Comté de Football - Demande de garantie d'emprunt – Approbation d’un avenant n°8 prolongation de la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est »

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