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Conseil municipal du 21 mars 2016
URBANISME
VD20160321-003
Modification du périmètre de protection du monument historique « Redoute de Saint-Apollinaire » Avis de la Commune
VD20160321-003A
ANNEXES - Modification du périmètre de protection du monument historique « Redoute de Saint-Apollinaire » Avis de la Commune
VD20160321-004
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation
VD20160321-004A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation
VD20160321-005
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraichers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation
VD20160321-005A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraichers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation
VD20160321-006
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Approbation du cahier des charges de cession des terrains
VD20160321-006A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Approbation du cahier des charges de cession des terrains
VD20160321-007
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Cession du lot 2 - Approbation du cahier des charges
VD20160321-007A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Cession du lot 2 - Approbation du cahier des charges
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