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Conseil municipal du 24 juin 2013
URBANISME
VD2013-06-24_007
Cité internationale de la gastronomie-Engagement de la phase opérationnelle
VD2013-06-24_008
Cité internationale de la gastronomie-Création d'une structure de coordination du futur réseau des cités de la gastronomie-Convention à conclure entre la Ville et la Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaires-Approbation
VD2013-06-24_009
Zone d'Aménagement Concerté « Ecocité Jardin des maraîchers »-Déclaration de projet
VD2013-06-24_010
Zone d'Aménagement Concerté « Quartier Junot »-Acquisition d'une emprise foncière sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise-Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
VD2013-06-24_011
Zone d'Aménagement Concerté « Quartier Junot »-Compte de résultat de liquidation définitive-Approbation
VD2013-06-24_012
Zone d'Aménagement Concerté « Espace Champollion »-Compte de résultat de liquidation définitive-Approbation
VD2013-06-24_013
Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune d'Asnières-lès-Dijon-Avis du Conseil Municipal
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