Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Marc Seguin" - Approbation du dossier de réalisation

Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Convention Publique d'Etude et d'Aménagement Ville de Dijon - Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2005

Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2005 - Avenant n°5 à la convention publique d'études et d' aménagement du 18 mars 2002

Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre 2005 - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2005

Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté de la Ville de Chenôve - Avis du Conseil Municipal

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly - Parc d'activités de l'Europe » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2005 - Avenant n° 5 à la convention publique d'aménagement du 26 avril 1990

Logement à loyer modéré - 9, rue du Petit Bernard - Cession d'une propriété à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Foyer Dijonnais - Acquisitionamélioration de trois logements 9, rue Auguste Brullé - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Quartier Junot - Société Civile Immobilière et de Construction (SCIC) "Habitat Bourgogne-Champagne" - Acquisition de huit logements en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Acquisition-amélioration de deux logements 22, rue Charles Dumont et de soixante-quatre logements 18 à 24, boulevard Trimolet - Acquisition de treize logements en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) îlot Marne-Marbotte - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

54 - 18 à 24, boulevard François Pompon - Acquisition d'une parcelle

78, rue de Mirande - Acquisition de deux parcelles