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conseil municipal du 25 septembre 2017

URBANISME
VD20170925-005
Hommage André Gervais – Place de la Fontaine d'Ouche
VD20170925-006
Gestion différenciée des espaces publics – Zéro pesticide en zone non agricole – Travaux d'engazonnement de parcelles sur le cimetière des Péjoces – Candidature à l’opération  «  Pour des cimetières vivants » – Demandes de subventions
VD20170925-007
Candidature de la Fontaine d'Ouche à la labellisation nationale écoquartier
VD20170925-007A
ANNEXES - Candidature de la Fontaine d'Ouche à la labellisation nationale écoquartier
VD20170925-008
Quartier « Clemenceau - Boudronnée » - Zone d'Aménagement Concerté - Suppression.
VD20170925-008A
ANNEXES - Quartier « Clemenceau - Boudronnée » - Zone d'Aménagement Concerté - Suppression.

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