Retourner à la recherche d'assemblée

Conseil municipal du 26 mars 2007

URBANISME
VD2007-03-26_024
Quartier Junot - Structure multi-accueil de la petite enfance - Acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA) sur l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Demandes de subventions
VD2007-03-26_025
Logement à loyer modéré - 10, rue Neuve Bergère - 15, avenue de Marbotte - Cession de deux propriétés bâties à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
VD2007-03-26_026
Logement à loyer modéré - 31, rue de Monchapet - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
VD2007-03-26_027
Logement à loyer modéré - Quartier Renan - Cession d'une parcelle de terrain à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
VD2007-03-26_028
5, rue Fernand Holweck - Cession d'une parcelle de terrain à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
VD2007-03-26_029
Avenue de Stalingrad - Bail emphytéotique au profit de l'Association Côte-d'Orienne pour le Développement et la Gestion d'actions sociales et médico-sociales (ACODEGE) - Avenant n° 1
VD2007-03-26_030
78 T, avenue du Drapeau - Acquisition d'une parcelle de terrain
VD2007-03-26_031
Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Deuxième phase opérationnelle - Déclassement partiel du domaine public communal
VD2007-03-26_032
Zone d'Activités Dijon - Saint-Apollinaire - Rue Docteur Quignard - Déclassement partiel du domaine public communal

Toute la Métropole dans votre Poche !

Télécharger l'application OnDijon