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Conseil municipal du 28 janvier 2008

URBANISME
VD2008-01-28_020
Logement à loyer modéré - 2, boulevard Kennedy - 76, rue Charles Dumont - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Cession d'une parcelle à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
VD2008-01-28_021
Logement à loyer modéré - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - SA d'HLM ICF Sud-Est Méditerranée - Requalification de deux cents logements 2 et 4, rue d'York, 9A et 9B, rue Arago, 19, 21, 23, 25, 27 et 29, boulevard des Martyrs de la Résistance, 4A, 4B, 6A, 6B, 8A et 8B, rue Flammarion, 29 et 31, rue d'Arsonval, 48 et 50, rue d'Alembert - Participation de la Ville
VD2008-01-28_022
Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) - Modification - Approbation
VD2008-01-28_023
Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône - Projet d'Intérêt Général (PIG) de la traversée de l'agglomération dijonnaise par la branche Ouest - Prise en compte au Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) - Révision simplifiée - Approbation
VD2008-01-28_024
Angle des rues du Faubourg Raines et Hoche - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

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