Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Approbation du dossier de réalisation

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Approbation du programme des équipements publics

Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Approbation du dossier de réalisation

Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Approbation du programme des équipements publics

Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Demande d'ouverture d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et d'enquête parcellaire conjointe - Autorisation à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Secteur d'attente figurant au Plan Local d'Urbanisme sur des terrains situés entre le quai Charcot et l'avenue Jean Jaurès et compris pour partie  dans la Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Levée du secteur d'attente

Prescription de l'élaboration d'un règlement local de publicité