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Conseil municipal du 28 septembre 2015

URBANISME
VD20150928-006
Classement au titre des monuments historique du réservoir Darcy – Accord de la Ville de Dijon
VD20150928-006A
ANNEXES - Classement au titre des monuments historique du réservoir Darcy – Accord de la Ville de Dijon
VD20150928-007
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Cession lot 1 D - Approbation du cahier des charges
VD20150928-007A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Cession lot 1 D - Approbation du cahier des charges
VD20150928-008
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Parvis de la halle Bonnotte - Prise en charge des travaux d'aménagement
VD20150928-008A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Parvis de la halle Bonnotte - Prise en charge des travaux d'aménagement

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