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Conseil municipal du 29 septembre 2011

URBANISME
VD2011-09-29_002
Opération " Ecoquartier de l'Arsenal " - Réhabilitation de la halle Bonnotte - Création d'un équipement culturel théâtral - Acquisition d'une partie du terrain et du bâtiment auprès de l'Etablissement Public Foncier Local - Convention de mandat à passer entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l' Agglomération Dijonnaise ( SPLAAD ) - Demandes de subventions
VD2011-09-29_003
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2010 - Approbation
VD2011-09-29_004
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) " Espace Champollion " - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2010 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation , avenant n°9
VD2011-09-29_005
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) " Espace Champollion " - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre 2010 - Approbation
VD2011-09-29_006
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) " Quartier Junot " - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2010 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation , avenant n°5
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Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2010 - Approbation
VD2011-09-29_008
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2009 - 2010 - Approbation

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