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Conseil municipal du 30 juin 2008

URBANISME
VD2008-06-30_015
Plan d'Occupation des Sols (POS) - Révision - Deuxième phase : lancement du marché - Elaboration d'un « éco » PLU - Communication
VD2008-06-30_016
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Etude relative à la concertation et à la gestion urbaine de proximité - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Participation de la Ville
VD2008-06-30_017
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Mansart II » - Suppression
VD2008-06-30_017bis
Site du marché de gros - Restructuration et réaménagement - Transfert à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
VD2008-06-30_018
Logement à loyer modéré - Réservation de logements locatifs au bénéfice du personnel communal - Convention à passer entre la Ville et l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
VD2008-06-30_019
Logement à loyer modéré - Angle sud des rues Daubenton et Charles Dumont - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables
VD2008-06-30_020
Logement à loyer modéré - 5, rue Colonel Quantin - Cession d'un tènement foncier à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
VD2008-06-30_021
Logement à loyer modéré - 16, rue Guy de Maupassant - Cession de deux parcelles à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
VD2008-06-30_022
Logement à loyer modéré - 13, rue de Mimeure - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'HLM de la Côte d'Or (OPH 21)
VD2008-06-30_023
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Parc Valmy"- Désaffectation partielle des chemins ruraux n°13 et 15 - Engagement des formalités administratives préalables

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