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conseil municipal du 14 septembre 2020
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_002A_20200914.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 2B - Avis sur le cahier des charges
DELIB_VD2020_09_14_002_20200914.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 2B - Avis sur le cahier des charges
DELIB_VD2020_09_14_003A_20200914.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession des lots 2C et 3BC – Avis sur le cahier des charges
DELIB_VD2020_09_14_003_20200914.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession des lots 2C et 3BC – Avis sur le cahier des charges
DELIB_VD2020_09_14_004_20200914.PDF
Remise gracieuse de pénalités liées au retard de paiement de taxes d’urbanisme - Opération ELYSEE DARCY
DELIB_VD2020_09_14_005_20200914.PDF
Demande d'inscription de Dijon sur la liste des communes autorisées à mettre en place l'obligation de ravalement
DELIB_VD2020_09_14_006A_20200914.pdf
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°4
DELIB_VD2020_09_14_006_20200914.PDF
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°4
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