Retourner à la recherche d'assemblée

conseil municipal du 16 décembre 2019

URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_004A_20191216.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot « Centre 3 » - Approbation du cahier des charges
DELIB_VD2019_12_16_004_20191216.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot « Centre 3 » - Approbation du cahier des charges
DELIB_VD2019_12_16_005A_20191216.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_VD2019_12_16_005_20191216.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_VD2019_12_16_006A_20191216.pdf
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_VD2019_12_16_006_20191216.PDF
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_VD2019_12_16_007A_20191216.pdf
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_VD2019_12_16_007_20191216.PDF
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_VD2019_12_16_008A_20191216.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_VD2019_12_16_008_20191216.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_VD2019_12_16_009A_20191216.pdf
Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 – Approbation
DELIB_VD2019_12_16_009_20191216.PDF
Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 – Approbation

Thème

Effacer () URBANISME (12)

Toute la Métropole dans votre Poche !

Télécharger l'application OnDijon