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conseil municipal du 24 septembre 2018
URBANISME
DELIB_VD2018_09_24_002A_20180924
Révision du plan d’exposition au bruit (PEB) de l’aérodrome Dijon-Longvic – Avis de la Ville de Dijon sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018
DELIB_VD2018_09_24_002_20180924
Révision du plan d’exposition au bruit (PEB) de l’aérodrome Dijon-Longvic – Avis de la Ville de Dijon sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018
DELIB_VD2018_09_24_003A_20180924
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 3 - Approbation du cahier des charges
DELIB_VD2018_09_24_003_20180924
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 3 - Approbation du cahier des charges
DELIB_VD2018_09_24_004A_20180924
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Quai Charcot - Déclassement du domaine public communal - Cession d'une emprise foncière à la SPLAAD
DELIB_VD2018_09_24_004_20180924
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Quai Charcot - Déclassement du domaine public communal - Cession d'une emprise foncière à la SPLAAD
DELIB_VD2018_09_24_005A_20180924
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 2A - Approbation du cahier des charges
DELIB_VD2018_09_24_005_20180924
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 2A - Approbation du cahier des charges
DELIB_VD2018_09_24_006A_20180924
Zone d'Aménagement Concerté ÉcoCité Jardin des Maraîchers - Rue Ernest Champeaux - Modification de l'emprise foncière du bail emphytéotique conclu entre la Ville et Grand Dijon Habitat
DELIB_VD2018_09_24_006_20180924
Zone d'Aménagement Concerté ÉcoCité Jardin des Maraîchers - Rue Ernest Champeaux - Modification de l'emprise foncière du bail emphytéotique conclu entre la Ville et Grand Dijon Habitat - Avenant - Rue Alphonse Bertillon - Acquisition d'une parcelle sur Grand Dijon Habitat
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Rue des Péjoces - Cession foncière
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Rue des Péjoces - Cession foncière
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