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Conseil municipal du 09 novembre 2009

[A classer];[A classer]
VD2009-11-09_002
Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2010
VD2009-11-09_003
Aide à l'emploi - Contrats aidés - Engagement de la Ville
VD2009-11-09_004
Eco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation
VD2009-11-09_005
Eco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du projet
VD2009-11-09_006
Politique municipale d'écologie urbaine - Etudes préalables à la mise en place d'un Plan Climat Energie Territorial - Constitution d'un groupement de commande entre les Villes de Dijon et de Chenôve et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
VD2009-11-09_008
Périmètre de protection des monuments historiques - Modification

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