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Conseil municipal du 24 septembre 2007

[A classer];[A classer]
VD2007-09-24_001
Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Première phase - Ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Signature des marchés - Demandes de subventions
VD2007-09-24_004
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne à la suite de la vérification des comptes et de l'examen de la gestion de la Ville - Exercices 2000 et suivants - Information du Conseil Municipal
VD2007-09-24_055
Actions de prévention spécialisée - Convention à passer entre la Ville et le Département de la Côte d'Or

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