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Conseil municipal du 26 juin 2006

[A classer];[A classer]
VD2006-06-26_1455
Maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Salle familiale - Tarifs de location - Règlement intérieur
VD2006-06-26_1488
Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Signature du marché
VD2006-06-26_1489
Acquisition d'articles de quincaillerie et de petit outillage, de produits sidérurgiques, de matériels de plomberie et de chauffage, de matériels électriques et d'éclairage intérieur au nom du groupement de commande Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régie de la Vapeur - Mise en appel d'offres
VD2006-06-26_1495
Patinoire municipale - Modifications, créations et suppressions de tarifs
VD2006-06-26_1496
Règlement des restaurants scolaires et des centres de loisirs périscolaires et extrascolaires des écoles maternelles et élémentaires de la Ville - Modification
VD2006-06-26_1502
Acquisition de supports pédagogiques et didactiques - Mise en appel d'offres - Année 2007
VD2006-06-26_1505
Fourniture de produits de marquage routier et de panneaux de police - Mise en appel d'offres
VD2006-06-26_1514
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Retrait de la Communauté de Communes de la Vallée de l'Ouche

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