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Conseil d'Administration du 17 janvier 2023
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2023_01
Budget primitif -exercice 2023
FINANCES - DIVERS
CCAS-2023_02
Révision de l'ensemble des tarifs applicables aux activités et services
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_03
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens à conclure avec divers organismes_ADEPAPE21
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2023_04
Modification du règlement d'attribution des aides financières facultatives
CCAS-2023_04A
Règlement d'attribution des aides financières facultatives
AIDES - SECOURS - DIVERS
CCAS-2023_05
Aides facultatives- Secteurs sociaux général et gérontologique -compte rendu annuel 2022
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_06
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens (2023 à 2025) avec le CESAM
CCAS-2023_06A
Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens avec le CESAM
Thème
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AIDES - SECOURS - DIVERS (1)
CONVENTIONS - CONTRATS (3)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (1)
FINANCES - DIVERS (1)
FONCTIONNEMENT DES SERVICES (2)
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