Retourner à la recherche d'assembléeConseil d'administration du 5 janvier 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-002
Admission de créances en non valeur - exercice 2008
MARCHÉS PUBLICS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
PERSONNEL
CONVENTIONS - CONTRATS
FINANCES - SUBVENTIONS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-008
Convention avec l'Association Dijonnaise d'entraide des Familles Ouvrières (ADEFO) relative au Centre d'Accueil et d'Orientation Unique
CCAS-2009-008A
Convention relative au Centre d'Accueil et d'Orientation Unique
AFFAIRES DIVERSES
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-010
Tarification 2009 des activités d'animation du service l'Escale d''Alembert - Révision
CCAS-2009-011
Tarification 2009 foyer-restaurant d'Alembert - Révision
AFFAIRES DIVERSES
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2009-014
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 3e trimestre 2008
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-015
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu novembre 2008
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2009-016
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu novembre 2008