Ordre du jour Conseil Municipal du lundi 23 septembre 2024 16h00

Installation de deux nouveaux conseillers municipaux

Soutien au peuple portugais

Désignation de représentants de la ville au sein d'organismes extérieurs

Création de deux autorisations de programme « Maitrise de l'énergie" et "Production d'énergie photovoltaïque"

Décision modificative n°1 - Exercice budgétaire 2024

ANNEXES - 01-maquette DM1 def Ville 2024

ANNEXES - 02-DM1 001

Société Publique Locale "Aménagement de l’agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de l'Ecocité Jardin des Maraîchers - Demande de garantie d'un emprunt de 2 000 000 € auprès de la Banque des Territoires

Tarifs des billets d’entrée et prestations du Pôle Culturel de la Cité de la Gastronomie et du Vin de Dijon – compléments au rapport du 21 Mars 2022

Tarifs des objets vendus à la boutique du Pôle Culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin de Dijon - compléments au rapport du 21 Mars 2022

ANNEXES - 01-Annexe tarifs boutique

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2024

ANNEXES - 01-Subventions - Annexe - Le 09-09-2024

ANNEXES - 02-Subventions - CM 23-09-2024 - Conventions

Politique des achats responsables - Adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables

ANNEXES - 01-SPASER

Schéma de mutualisation - Mises à disposition partielles de services de la Ville de Dijon au bénéfice de Dijon métropole - Approbation d'un projet de convention

ANNEXES - 01-convention mad JDS - Restau coll VD

Mise à disposition de deux conservateurs d'État à la Bibliothèque municipale – Renouvellement de la convention

ANNEXES - 01-Convention MAD

ANNEXES - 02-Dijon Objectifs2025-2027

Mise à disposition de personnel – Convention entre la Ville de Dijon et les PEP CBFC

ANNEXES - 01-V2 Convention MAD PEP

Evolution des modalités de gratification des stagiaires scolaires de l’enseignement supérieur

Mise à jour du tableau des effectifs de la Ville de Dijon

ANNEXES - 01-Annexe 1-postes budgetaires a supprimer

ANNEXES - 02-Annexe 2-postes budgetaires a creer

ANNEXES - 03-Annexe 3-postes ouverts aux contracts

Création et suppression de postes

Rapport 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de Dijon métropole

ANNEXES - 01-RA 2023

Contrat de ville - programmation 2024 - 3ème phase

ANNEXES - 01-Annexe Contrat de ville 2024

ANNEXES - 02-AFEV Conv financement KAPS 2024

ANNEXES - 03-Avenant n10 CPOM Maison Phare CV 2024

ANNEXES - 04-ESSENTIEL-LE - Avenant n9 CV 2024

51 rue de la Corvée - 2 boulevard Eugène Fyot - Acquisition de propriétés bâties sur l’Etablissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte d’Or

ANNEXES - 01-Corvee n 51 cad

ANNEXES - 02-Fyot n 2 cad

Conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) 2025-2027 - Approbation

ANNEXES - 01-Projet conv 2025-2027 TFPB CDC DIJON

ANNEXES - 02-Projet conv 2025-2027 TFPB GDH DIJON

ANNEXES - 03-Projet conv 2025-2027 TFPB ICF DIJON

ANNEXES - 04-Projet conv 2025-2027 TFPB ORVITIS DIJON

Travaux de mise en sécurité de l'Église Notre-Dame de Dijon et de la Chapelle de l'Assomption - Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre puis de la consultation des entreprises de travaux – Demande d’autorisation de travaux sur Monument historique – Demandes de subventions

Boulevard Docteur Jean Veillet - Transfert de gestion d'emprises de terrain dépendant du domaine public communal

ANNEXES - 01-Bd Jean Veillet Aout 2024 cad N&B

ANNEXES - 02-Convention de transfert de gestion

Attribution de fond de concours – Revalorisation et requalification de l’axe Monge / Place Bossuet

ANNEXES - 01-convention de fonds de concours Monge

Convention Territoriale Globale 2024-2027 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or

ANNEXES - 01-Convention CTG Version 27.08.24

ANNEXES - 02-Annexes CTG 16.09.24