VD2009-02-02_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue en Treppey - Déclassement partiel du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables
URBANISME
VD2009-02-02_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Locaux propriété de la Ville 2-4 ter, rue Sadi Carnot - Mise à la disposition de l'Association Dijonnaise d'Entraide des Familles Ouvrières (ADEFO) - Convention
PATRIMOINE
VD2009-02-02_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Divers bâtiments - Constructions ou travaux d'aménagement - Demandes de permis de construire
PATRIMOINE
VD2009-02-02_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Lancement de la procédure - Signature du marché
PATRIMOINE
VD2009-02-02_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 5
PATRIMOINE
VD2009-02-02_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opérations de la Ville donnant lieu à des économies d'énergie - Registre national des certificats d'économie d'énergie - Demandes d'enregistrement
PATRIMOINE
VD2009-02-02_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Divers travaux de rénovation et d'aménagement dans les bâtiments de la Ville - Années 2009 et 2010 - Accord-cadre : modification du montant prévisionnel des travaux , signature
PATRIMOINE
VD2009-02-02_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Renouvellement du réseau électrique souterrain haute tension du quartier de la Fontaine d'Ouche - Convention de servitudes à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France
PATRIMOINE
VD2009-02-02_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Locaux propriété de la Ville 4 ter, rue Sadi Carnot - Mise à la disposition de la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Convention
PATRIMOINE
VD2009-02-02_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Supports électroniques d'information - Location et maintenance - Lancement de la consultation - Signature du marché
VOIRIE - CIRCULATION
VD2009-02-02_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Elagage et protection des arbres sur le domaine public, à proximité des réseaux électriques -Convention à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2009-02-02_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Espace verts - Démarche « zéro pesticide » de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise : engagement de la Ville - Charte d'entretien des espaces publics : approbation
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2009-02-02_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Stade Bourillot - Terrain de rugby annexe - Aménagement en gazon synthétique - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Signature des marchés - Demandes de subventions
SPORTS
VD2009-02-02_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Relations entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture (FFMJC) - Convention d'objectifs - Avenant n°1
SPORTS
VD2009-02-02_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prévention de la marginalisation et facilitation de l'insertion et de la promotion des jeunes de dix à vingt-et-un ans - Convention de partenariat à passer entre la Ville et l'Association Côte d'Orienne pour le Développement et la Gestion d'actions sociales et médico-sociales
SPORTS
VD2010-11-08_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Achat de fournitures administratives - Création d'un groupement de commandes entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, l'Opéra Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon, les communes de Saint-Apollinaire et Ouges - Convention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-11-08_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Marchés publics - Mise à la disposition de la Ville de la plate-forme de dématérialisation de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-11-08_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte Epargne-Temps - Modification du dispositif
PERSONNEL
VD2010-11-08_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Modification du tableau des effectifs
PERSONNEL
VD2013-12-16_004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Études et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Avenant n°2 - Approbation
URBANISME